Art. 1 : Le présent règlement d’ordre intérieur (ROI) a pour but de régler le fonctionnement interne du CAB Liège ASBL, ainsi que les devoirs et droits de ses membres.
Toute disposition qui serait contraire à l’esprit du CAB Liège ASBL, de la Fédération Francophone d’Alpinisme, d’Escalade et randonnée, de la loi sur les ASBL ou des décrets et arrêtés de la Communauté Française applicables aux clubs sportifs sera considéré comme nulle et non avenue.
Membres:
Art. 2 : Le membre versant sa cotisation principale à un autre club de la Fédération ne peut pas faire partie du Conseil d’administration du CAB Liège ni le représenter lors de l’A.G. de la Fédération. En outre Il ne peut pas bénéficier du fond expédition.
Art. 3 : Les membres effectifs peuvent organiser des activités pour le compte du CAB Liège en respectant l’analyse de risques de l’activité concernée.
Conseil d’administration:
Art. 4 : Le Conseil d’administration, en abrégé C.A., se réunit au siège social ou en tout autre lieu.
Art. 5 : Le secrétariat de séance sera tenu par le secrétaire ou à son défaut, par un membre du C.A. désigné pour la séance.
Art. 6 : En fin de séance la date du prochain C.A. sera fixée. Les membres du C.A. excusés ou absents en prendront connaissance auprès du secrétaire ou du président.
L’ordre du jour et document s’y rapportant ainsi que les P.V. seront transmis par mail aux membres du C.A. et tenus à la disposition des membres du CAB liège au siège social du club.
Art. 7 : Les personnes déléguées par le C.A. peuvent être appelées par celui-ci et disposent du droit d’être entendues par lui.
Art. 8 : A défaut de l’élection par l’Assemblée Générale annuelle d’un vérificateur aux comptes, le C.A. fera vérifier ses comptes par 2 administrateurs à l’exception du trésorier.
Art. 9 : Les administrateurs sont tenus au secret des délibérations.
Courrier:
Art.10 : L’ensemble du courrier relatif au club et les réponses seront localisées et enregistrées au secrétariat à l’exception des courriers concernant les affiliations ou la comptabilité qui eux seront destinés respectivement au gestionnaire des affiliations ou au trésorier.
Art. 11 : Le site Internet du club est tenu et mis à jour par un délégué choisi par le C.A.
Mesures anti-dopage:
Art. 12 : Le dopage est défini par les textes de la Communauté Française et de l’association mondiale anti-dopage. Une information à jour peut être consultée via le site Internet de la Fédération.
Art. 13 : Le refus de se soumettre à un contrôle, de fournir les échantillons requis ou de refuser la procédure équivaut, conformément aux règles tant internationales que de la Communauté Française, à un contrôle positif avec les produits les plus graves.
Art .14 : En cas de constat de dopage, sur base du rapport positif rendu par un laboratoire agréé, le sportif sera entendu personnellement par la commission disciplinaire de la Fédération et soumis aux règles et sanctions de celle-ci.
Dispositions particulières:
Art . 15 : Les membres sont tenus de respecter les divers règlements adoptés par le C.A. du Club et de la Fédération et de se conformer à toutes les directives des responsables dans le cadre de leur mandat ou de leur fonction.
Art. 16 : Ces règlements et les sanctions qui en assurent l’application sont portés à la connaissance des membres par diffusion sur le site du club ou au siège social.
Art. 17 : Les membres sont tenus en outre de respecter les usages et l’éthique des disciplines sportives couvertes par son objet social.
Ils sont tenus de même de respecter l’intégrité et la propreté des sites d’escalade ainsi que de manière générale, de tout endroit et équipement en Belgique ou à l’étranger fréquenté à l’occasion de leurs activités sportives.
Art. 18 : Tout manquement constaté aux divers règlements adoptés par le C.A. sera soumis à ce dernier qui pourra prendre les sanctions appropriées.
En outre le C.A. pourra réclamer à ses membres indélicats réparation des dégâts matériels qu’ils auraient volontairement occasionnés à des biens qu’il gère ou qui lui appartiennent.
Art. 19 : En ce qui concerne les éventuelles mesures disciplinaires prévues par les statuts et/ou par tout règlement prises en application de ceux-ci, le club garantit à ses membres l’exercice de leurs droits à la défense et à l’information préalable des sanctions potentielles.
Le Club s’interdit de prendre toute mesure d’exclusion en cas de recours d’un membre devant les tribunaux de l’ordre judiciaire contre le Club ou un de ses membres.
Procédure pour l’emprunt de matériel:
Art. 20 : Pour pouvoir disposer du matériel, il faut être membre du CAB Liège ou être invité officiellement.
La carte de membre sera exigée lors de l’enlèvement et la priorité sera donnée aux activités prévues au programme du CAB Liège.
Art. 21 : L’emprunt du matériel se fait SUR RESERVATION auprès du responsable matériel et l’enlèvement au local le mercredi entre 18H.30 et 20H.00
Le retour du matériel devra se faire le mercredi suivant la fin de l’activité.
Le matériel défectueux ou perdu sera réparé ou remplacé aux frais de l’emprunteur.
Art. 22 : Lors d’activité prévue par le CAB Liège, seul le moniteur organisateur de cette activité sera habilité à enlever et à rentrer le matériel collectif et les E.P.I. des membres et invités et ce, sous sa responsabilité.
Art. 23 : Lors d’une activité non prévue par le CAB Liège, seul le moniteur organisateur de cette activité sera habilité à enlever et à rentrer le matériel collectif après paiement de 5 € par Pc. Pour les frais d’entretien.
Le montant des frais d’entretien devra être versé en cash lors de l’enlèvement du matériel.
Lors d’un cas particulier (école…), le moniteur pourrait effectuer les 2 opérations après paiement des frais d’entretien
Art. 24 : Lors d’une activité prévue par un autre club, les membres du CAB Liège enlèveront leur matériel individuellement à l’exception des E.P.I textiles.
Art. 25 : En cas de non-respect de ce règlement, le contrevenant n’aura plus droit à l’emprunt de matériel.